Le présent site internet est mis à disposition de la société ÉLAGUEUR Carmaux JL dans le cadre d’un contrat de location mensuelle.
Nom de l’entreprise : ÉLAGUEUR Carmaux JL
Forme juridique : Autoentrepreneur
Siège social :
73 bis route de Monestiés
81640 Combefa
RCS / SIRET : 948 469 424 00014
Contact : elagueur.carmaux@gmail.com
www.elagueur-carmaux-jl.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
SITE ENTREPRISE (AMEN)
Contact : djelassibrahim@gmail.com
3. Propriété intellectuelle et droit d’usage
Le site internet est la propriété de SITE ENTREPRISE et est mis à disposition de la société ÉLAGUEUR Carmaux JL dans le cadre d’un contrat de location mensuelle.
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, code, etc.) reste la propriété exclusive du Prestataire, sauf mention contraire ou accord écrit de cession. La société ÉLAGUEUR Carmaux JL dispose d’un droit d’usage limité au cadre de la location. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation est interdite.
4. Responsabilité
ÉLAGUEUR Carmaux JL est responsable des contenus publiés sur le site et s’engage à respecter la réglementation en vigueur (droit d’auteur, RGPD, mentions légales obligatoires, etc.).
SITE ENTREPRISE assure l’hébergement et la maintenance technique du site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire ou de problème technique indépendant de sa volonté.
5. Données personnelles
Le site peut collecter certaines données personnelles (formulaires de contact, cookies, etc.). Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
6. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le site, veuillez contacter : djelassibrahim@gmail.com
SITE ENTREPRISE – 09-72-57-34-98
www.site-web-entreprise.com
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